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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DE L'AVENIR
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CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L'OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L'OUEST
MAISONS DE L'AVENIR, SAS

Numéro de dépôt :
4108537
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/07/2024
CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L\'OUEST de MAISONS DE L\'AVENIR

Présentation de la marque CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L'OUEST

Déposée le 21 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DE L'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DE L'AVENIR domicilié(e) 34 Bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 626 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS DE L'AVENIR, M. GENOUEL BERNARD domicilié(e) 34 Bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France.

La marque CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 36 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L'OUEST est expirée depuis le 21 juillet 2024.

MAISONS DE L'AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : Avenir City , MAISONS DE L'AVENIR Confiez-nous votre rêve , Maisons de l'avenir , MDA PATRIMOINE , SUPER PARPAING , A MAISONS DE L'AVENIR , MAISON ECO-PERFORMANTE , MAISONS VIVRE & BOIS VOTRE REVE, VERSION BOIS. , le Contrat Qualité Service , MDA PATRIMOINE L INVESTISSEMENT GAGNANT EN MAISON INDIVIDUELLE


MAISONS DE L'AVENIR, SAS - 34 Bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France - SIREN 329626261


MAISONS DE L'AVENIR, M. GENOUEL BERNARD - 34 Bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques, administratives relatives à la construction ;

Affaires immobilières ;

Services de construction notamment de maisons individuelles et d'immeubles, services de réparation, d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles, services de transformation de maisons individuelles et d'immeubles à savoir : démolition, réaménagement, reconstruction ; informations en matière de construction immobilière. Supervision (direction) de travaux de construction immobilière ;

Services d'architecte ; étude, conception et coordination de tous travaux de construction ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations juridiques relatives à la construction.